Conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 10 février à 18h30 au Forum, 91 rue d'Amiens à Breteuil et aura pour ordre du jour : 

• Adoption du procès-verbal de la dernière séance 
• Budgets primitifs principal et annexes 2026 
• Taux des impôts locaux 2026 
• Taux de la TEOM 2026 
• Modification des statuts du SE60 
• Convention avec le SE60 pour participation sur l'éclairage public 
• Subventions aux associations sociales et autres 
• Subventions aux associations scolaires 
• Fonds de concours« Petit Patrimoine » 
• Subventions aux associations culturelles 
• Adoption du Projet Scientifique et Culturel 
• Tarifs du Musée 
• Convention relative à un diagnostic archéologique 
• Subventions aux associations sportives 
• Fonds de concours « petites infrastructures sportives et manifestations culturelles » 
• Demande d'inscription d'un projet du Parc de la Belle Assise en Projet d'Envergure Régional Motion en faveur des buralistes locaux 
• Tarifs du salon de l'Habitat 
• Compensations agricoles dans le cadre de la Loi sur l'Eau pour la ZA de Breteuil 
• Fonds de concours animation du CARE et animation agricole pour le BAC de Breteuil 
• Convention d'accompagnement pour la rénovation du gymnase de Froissy avec le CD2E Reversement de la TEIT LD aux communes 
• Avenant au lot 1 du marché« souscription et gestion de contrats d'assurance» 
• Modification statutaire de l' ADTO-SAO 
• Convention de groupement de commandes avec la CANUT 
• Convention de mise à disposition de moyens de personnel informatique entre la CCOP et le PETR du Grand Beauvaisis 
• Convention pour la réalisation d'un cahier de recommandations architecturales avec le CAUE60
• ​​​​​​​Signature du marché de collecte des déchets et du verre 
• Création d'un fonds de concours pour le développement du compostage dans les communes
• ​​​​​​​Informations diverses